1. Présentation du site

Association Kousmine Française, B.P. 33, 21130 AUXONNE
Présidente : Dr Monique BÉJAT
Siret : 391 092 830 000 36
Hébergeur : Ce site est hébergé en France, chez OVH.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site Association Kousmine Française implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
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3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

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4. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.